Solidarité et développement

Catégorie ‘Mentions Légales’

Les statuts

Par • 1 Août, 2009 • Catégorie: Mentions Légales

Les soussignés – PERICHON Bénédicte, sage-femme, 14 bis rue Marietton, 69009 Lyon, de nationalité française, – PERICHON Charles-Antoine, informaticien, 14 bis rue Marietton, 69009 Lyon, de nationalité française, – TRAMONI Marc, étudiant, 1 bis rue Vignet Trouvé, allée D, 69270 Fontaines sur Saône, de nationalité française, Et toutes personnes qui auront adhéré aux présents statuts, […]


Réglement intérieur

Par • 10 Sep, 2007 • Catégorie: Mentions Légales

  Ce règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l’Association ALTER & GONES sans modifier ou altérer son contenu. Ils s’imposent sans réserve à tous les adhérents de l’Association. Il est modifiable à tout  moment par l’Assemblée Générale.   -1- Conformément aux dispositions de l’article 3 des statuts de l’Association, le siège […]


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