Catégorie ‘Mentions Légales’

Les statuts

Par C.A. Périchon • 1 août, 2009 • Catégorie: Mentions Légales

Les soussignés
- PERICHON Bénédicte, sage-femme, 14 bis rue Marietton, 69009 Lyon, de nationalité française,
- PERICHON Charles-Antoine, informaticien, 14 bis rue Marietton, 69009 Lyon, de nationalité française,
- TRAMONI Marc, étudiant, 1 bis rue Vignet Trouvé, allée D, 69270 Fontaines sur Saône, de nationalité française,
Et toutes personnes qui auront adhéré aux présents statuts, forment par les présentes [...]



Réglement intérieur

Par C.A. Périchon • 10 sept, 2007 • Catégorie: Mentions Légales

 
Ce règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l’Association ALTER & GONES sans modifier ou altérer son contenu. Ils s’imposent sans réserve à tous les adhérents de l’Association.
Il est modifiable à tout  moment par l’Assemblée Générale.
 
-1- Conformément aux dispositions de l’article 3 des statuts de l’Association, le siège social est situé au [...]



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